Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPORE
3M COMPANY Société américaine organisée selon les lois de l'État du Delaware

Numéro de dépôt :
94503538
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014

Présentation de la marque PROPORE

Déposée le 27 janvier 1994 par la société 3M COMPANY Société américaine organisée selon les lois de l'État du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société 3M COMPANY Société américaine organisée selon les lois de l'État du Delaware domicilié(e) 3M CENTER, 2501 HUDSON ROAD ST PAUL,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2254615) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2254615) - 75847 - France.

La marque PROPORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPORE est expirée depuis le 27 janvier 2014.

3M COMPANY Société américaine organisée selon les lois de l'État du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFLEX , LONG MASK


3M COMPANY Société américaine organisée selon les lois de l'État du Delaware - 3M CENTER, 2501 HUDSON ROAD ST PAUL,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2254615) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2254615) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360804 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254615 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Matières plastiques en feuilles stratifiées sur des tissus en plastique ou en textile pour la fabrication de vêtements à usage limité